Mentions légales
1. ÉDITEUR
Raison sociale : Centre de radiothérapie Guillaume le Conquérant
M. Laurent MARTIN, Associé
- Forme et capital social : SELARL au capital de 275,00 €
- RCS Le Havre D : 911 976 793
- CODE APE : 8621Z
- N° TVA : FR 92 911 976 793
- Siège social : 61, rue Denfert Rochereau – 76600 LE HAVRE
- Téléphone : 02 35 13 66 13
- Nom du responsable de la rédaction : M. Laurent MARTIN
- Nom du responsable de la publication : M. Laurent MARTIN
2. REFERENCES RELATIVES A L’ACTIVITE SOUMISE A AUTORISATION
Organisme de délivrance : ARS de Normandie.
Adresse : Espace Claude Monet, 2 Pl. Jean Nouzille, 14000 Caen
3. CONCEPTION
Directeur : Gonzalo Caceres – Studio de Création multimédia
Site Web : gonzalocaceres.com
Crédits Images : CGLC, Shutterstock Inc.
4. HÉBERGEUR
Raison sociale : IONOS SARL
Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57200
SARREGUEMINES
Téléphone : 0970 808 911
Mail : info@ionos.fr
RCS Sarreguemines B : 431 303 775
Code APE : 6311Z
5. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site internet sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques et par la législation relative à la protection des bases de données. En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction ou autre utilisation de ces éléments, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tout manquement à ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.REFERENCES RELATIVES A L’ACTIVITE SOUMISE A AUTORISATION